Cas concret d’un client en expatriation
Olivier F. contacte Novelvy Retraite alors qu’il est en expatriation depuis 7 ans au Turkménistan pour un grand groupe français. Alors qu’il a bénéficié jusqu’alors d’un contrat de travail de droit français, il envisage de quitter sa société pour rejoindre une compagnie américaine, en restant au Turkménistan. Il va alors perdre les avantages que lui procure son contrat de travail notamment en termes de cotisations aux régimes de retraite français. Il souhaite être conseillé sur les modalités qui lui permettraient de ne pas être pénalisé au moment de prendre sa retraite. Doit‑il cotiser de façon volontaire auprès des caisses françaises – élément qu’il pourrait intégrer dans la négociation avec son nouvel employeur ? Ou les cotisations versées dans le cadre de son contrat avec la société américaine, par le jeu des conventions, contribueront‑elles bien à acquérir des droits de retraite dans le système français ?
Les experts de Novelvy Retraite confirment à Olivier F. que les États‑Unis ont bien signé une convention bilatérale avec la France. Ce qui veut dire que les années durant lesquelles Olivier F. travaillera sous contrat local aux États‑Unis seront prises en compte dans la durée d’assurance lors du calcul des retraites françaises. Cela ne veut pas dire que toutes ses retraites seront versées par la France. Une partie de ses retraites seront servies par les États‑Unis aux conditions du pays, il lui faudra donc le moment venu demander ses retraites américaines. Pour bénéficier des retraites de base et complémentaire françaises, il pourrait effectivement cotiser volontairement à la CFE. La pertinence et la rentabilité de ces cotisations dépendent de sa rémunération, de sa durée d’expatriation et de son projet éventuel de s’expatrier dans un autre pays ayant une convention bilatérale de sécurité sociale avec la France. En effet, les conventions ne se cumulant pas, il faut bien comprendre les retraites internationales pour ne pas avoir de mauvaises surprises.