Mentions légales et confidentialité
Mentions légales
Identité
Le site web https://novelvyretraite.fr/ (désigné le « site » ci-après) est édité par la société Novelvy Assistance Retraite
située 20 rue Gambetta – 92000 Nanterre – – Téléphone : +33 (0) 1 41 37 98 20 – Email : contact@novelvy.com
Novelvy Assistance Retraite est une SARL au capital de 179 640 € dont le numéro de SIRET est 33969153700031 et le numéro de TVA intracommunautaire est FR92339691537.
Le directeur de publication est Bruno Renardier – Téléphone : +33 (0) 1 41 37 98 20 – Email : contact@novelvy.com
Nom de marque
Novelvy Retraite est un nom de marque déposé par Assistance Retraite
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Images Créations – 67 rue Nicolas Appert 44100 Nantes – https://www.imagescreations.fr/
Crédits
Ce site a été conçu et réalisé par l’agence web Images Créations – 67 rue Nicolas Appert 44100 Nantes – Téléphone : 02 40 50 77 66 – https://www.imagescreations.fr/
Images et illustrations : ShutterStock, iStock, 123rf et Freepik.
Conditions d’utilisation
Objectif et qualité des contenus
Ce site a pour objectif d’informer les internautes professionnels et particuliers sur l’activité de la société Novelvy Assistance Retraite.
Malgré nos efforts constants pour publier et maintenir des contenus fiables et vérifiés, il se peut qu’une information soit inexacte, incomplète, inadaptée ou erronée. Dans ce cas vous pouvez la signaler en nous adressant un message par le biais de notre formulaire de contact.
Droits d’auteur
Les textes, slogans, dessins, images, photographies, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées sur le site sont la propriété de Novelvy Assistance Retraite ou de tiers ayant autorisé Novelvy Assistance Retraite à les utiliser. Les logos, pictogrammes, icônes et éléments graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions sur support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Novelvy Assistance Retraite est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Accessibilité
Bien que la société Novelvy Assistance Retraite ne soit pas un service public, ce site a été réalisé afin de le rendre accessible au plus grand nombre d’internautes, y compris ceux en situation de handicap (visuel, auditif, moteur, trouble dys…).
Ce site a été conçu en suivant les principales règles ergonomiques et d’accessibilité définies dans le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA) en vigueur au moment de sa création. Ce site n’ayant pas fait l’objet d’un audit, une conformité intégrale (100%) n’est pas assurée. Si vous éprouvez une difficulté à lire ou consulter une information, merci de nous en informer par le formulaire de contact de ce site ou par voie postale. Nous nous efforcerons de vous apporter le complément d’information nécessaire et, si besoin, corriger tout problème d’accessibilité dans les plus brefs délais.
Conditions générales de vente (CGV)
À prévoir en cas de relations commerciales entre Novelvy Assistance Retraite et ses clients afin de préciser les droits et obligations des clients lors de la vente de produits et/ou de services.
Traitement des données personnelles des utilisateurs
Sécurité et confidentialité
Nous mettons tout en œuvre pour garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles de nos utilisateurs : nous ne collectons que les données strictement nécessaires à l’accomplissement de missions spécifiques et définies, nous restreignons les accès aux données au personnel concerné et compétent pour les traiter, nous supprimons les données après utilisation ou lorsqu’elles sont arrivées à échéance de leur durée de conservation. Nous procédons à des examens réguliers de nos pratiques et politiques de respect de la vie privée et maintenons des mesures de sécurité physiques ou logiques (accès sécurisé, authentification, sauvegardes cryptées, pare-feu, logiciels antivirus, etc.)
Collecte de données et consentement
Les formulaires présents sur ce site permettent de collecter des données personnelles qui font l’objet d’un traitement informatique. Sur chacun de ces formulaires une case à cocher, non cochée par défaut (opt-in), permet de recueillir explicitement votre consentement afin que nous puissions collecter et traiter vos données.
Les données saisies puis stockées dans la base de données du site nous permettent d’identifier votre besoin, transmettre la demande à l’interlocuteur approprié et de vous joindre en retour. La plupart des données demandées sont facultatives, seules les données obligatoires (libellé du champ agrémenté d’un astérisque) nous sont essentielles pour traiter votre demande. Ces données ne sont en aucun cas vendues, cédées ou transmises à des tiers et sont conservées pour une durée maximale de 12 mois.
Accès, modification et suppression des données
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande via le formulaire de contact de ce site ou par voie postale.
Utilisation de cookies
Un cookie est un traceur stocké dans le navigateur de chaque internaute qui permet de suivre et analyser sa navigation.
Conformément à la législation en vigueur (RGPD) nous demandons votre consentement pour autoriser le dépôt de cookies à l’aide d’une fenêtre modale qui s’affiche lors de votre première visite et dans laquelle il vous est possible : d’accepter tous les cookies, de refuser tous les cookies ou de paramétrer individuellement chaque catégorie de cookies à autoriser ou refuser. Vous pouvez à tout moment modifier ces paramètres en cliquant sur le bandeau « Paramétrer les Cookies » en bas de chaque page. La liste des cookies utilisés sur ce site est disponible depuis cette fenêtre.