Cas concret d’un client en expatriation
Jérôme P. contacte Novelvy Retraite alors qu’il est en expatriation en Belgique depuis 2 ans en tant que travailleur indépendant. Né en août 1954, il aimerait savoir à quel âge il pourra faire valoir ses droits dans le régime de retraite français et quel sera le montant de sa pension. Il souhaite vérifier ses droits acquis en France en tant que salarié, commerçant et travailleur indépendant. Il veut savoir comment ses droits acquis en Belgique mais également au Japon où il a travaillé en tant que salarié sous contrat local pendant 17 ans seront pris en compte dans le calcul de ses retraites. Il souhaite être conseillé sur d’éventuelles opportunités d’optimisation.
Les experts de Novelvy Retraite proposent un bilan retraite complet à Jérôme P. afin de prendre en compte toutes les spécificités de sa carrière et de mettre en évidence d’éventuelles pistes d’optimisation. L’étude approfondie de la carrière de Jérôme P. par le chargé de mission de Novelvy Retraite précise différents éléments :
– Application de la règle de non‑cumul des conventions. Les trimestres acquis en Belgique ne pourront pas se cumuler avec ceux acquis au Japon. Ce sont ceux acquis au Japon qui seront retenus dans le calcul la durée d’assurance de la retraite française (calcul le plus favorable).
– Calcul du nombre de trimestres acquis tous régimes confondus et tous pays confondus. 145 trimestres seront validés au lieu des 165 trimestres requis pour l’obtention du taux plein à l’âge légal de départ en retraite de 61 ans et 7 mois dans son cas. Pour bénéficier du taux plein garanti, il lui faudrait attendre d’avoir 66 ans et 7 mois.
Plusieurs pistes d’optimisation sont préconisées par le conseiller de Novelvy Retraite pour permettre à Jérôme P. de faire valoir ses droits dès l’âge légal :
– Affiliation volontaire à la Cipav (régime de base français des professions libérales) à effet rétroactif pour ne pas subir la règle de non‑cumul des conventions. Novelvy Retraite détermine la date d’affiliation la plus favorable.
– Rachat de 5 trimestres au titre des années d’études supérieures et de 5 trimestres pour années incomplètes.
En remplissant les conditions de durée d’assurance, grâce au rachat de trimestres et à l’affiliation volontaire à la Cipav, Jérôme P. peut cumuler activité et retraite sans restriction. Il peut percevoir ses retraites françaises tout en poursuivant son activité professionnelle à l’étranger ou reprendre une activité en France dans le cadre du cumul emploi‑retraite libéralisé.